Double TVA lors d'une réexpédition : pourquoi, et comment la limiter

C'est la question la plus fréquente de nos clients hors UE : pourquoi est-ce que je paie deux fois des taxes sur le même produit ? Une fois la TVA néerlandaise dans le prix de la boutique, et à la livraison encore la taxe de mon propre pays. La réponse n'est pas agréable, mais elle est honnête : c'est exact, et ce n'est une erreur ni de la boutique, ni du transporteur, ni de nous.

Dans cet article, nous expliquons d'où vient ce double prélèvement, quand il n'apparaît pas, et les trois choses qui limitent vraiment le montant. Et sans fausses promesses : celui qui vous promet d'échapper à la TVA grâce à une adresse de réexpédition vous dit quelque chose de faux.

Pourquoi vous payez deux fois

Une boutique en ligne néerlandaise vend à l'adresse que vous indiquez lors de la commande, et c'est notre adresse aux Pays-Bas. Pour la boutique, il s'agit d'une livraison nationale ordinaire, donc la TVA néerlandaise est comprise dans le prix. L'exportation sans TVA existe, mais seulement si le vendeur expédie lui-même hors UE et peut le prouver avec des documents de transport.

En tant que particulier, vous ne pouvez généralement pas récupérer cette TVA néerlandaise via une adresse de réexpédition. Le régime des voyageurs ne s'applique qu'aux articles que vous emportez vous-même hors de l'UE dans vos bagages, avec un cachet de la douane ; un colis que nous expédions n'en relève pas. Lorsque le colis entre ensuite dans votre pays, votre douane y voit une importation et prélève sa propre TVA ou taxe, généralement sur la valeur plus les frais d'expédition, et souvent des droits d'importation par-dessus.

Quand ce n'est pas double

Au sein de l'UE, cela ne se produit pas. Un colis réexpédié vers l'Allemagne, la France, la Belgique ou la Pologne ne passe aucune douane : la TVA néerlandaise payée à la boutique est la seule, et rien ne s'ajoute à la livraison. Les exceptions sont les produits soumis à accises comme l'alcool et le tabac, et les territoires hors de la zone TVA de l'UE, comme les îles Canaries.

Hors UE, cela dépend du seuil de votre pays. Beaucoup de pays ne prélèvent qu'à partir d'une certaine valeur par envoi ; si votre colis reste en dessous, la TVA à l'importation tombe, et souvent les droits d'importation aussi, et vous ne payez que la TVA néerlandaise déjà comprise dans le prix. Les seuils varient fortement d'un pays à l'autre et changent régulièrement. La règle en vigueur par destination figure sur nos pages par pays.

Trois façons de limiter le montant

Un : regroupez vos commandes. La taxe sur la valeur ne change pas, mais les frais fixes, si. Hors UE, le transporteur facture par envoi un montant pour le dédouanement, payé trois fois pour trois colis séparés, une fois pour un envoi regroupé. Deux : regardez le seuil de votre pays. Un envoi qui reste en dessous est parfaitement légitime ; découper artificiellement une grosse commande en morceaux ne l'est pas, et la douane peut les réunir.

Trois, et ce n'est pas une façon d'économiser mais d'éviter les ennuis : la valeur en douane doit correspondre à la facture de la boutique. Nous déclarons toujours la valeur d'achat réelle, avec votre facture comme preuve. Déclarer une valeur inférieure est une fraude ; avec risque de saisie et d'amendes. La façon honnête de payer moins consiste donc à choisir ce que vous commandez et comment vous le regroupez, pas ce qui figure sur le formulaire.

Questions fréquentes